ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT MAHIEUTIN

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Argumentaire et échanges avec les services administratifs

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Bonjour,
Ce forum permet de détailler les argumentaires, ainsi que les modèles de lettre pour échanger avec les services administratifs. Il est créé à la suite de la réponse de la mairie de Thoiry du 16 avril 2016.

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Je cite la réponse de la mairie de Thoiry du 16/04/2016 : "A notre connaissance, il s'agit d'un système de traitement de déchets inertes et fermé qui ne s'accompagne pas de problèmes particuliers".

NON, il ne s'agit pas de déchets inertes, mais de déchets FERMENTESCIBLES. S'il ne s'agit pas de déchets dangereux, il s'agit de déchets non dangereux qui ne peuvent surtout pas être qualifiés d'inertes.

OUI, la méthanisation est "vertueuse", on produit un gaz issue d'énergie renouvelable qui peut être converti en biométhane : l'équivalent du gaz naturel en qualité, mais cela n'est pas sans risque et cela doit être évalué.
On n'est pas à l'abri de défaillance sur la conception, la réalisation et l'exploitation.

Quels sont les points particuliers à regarder ?

- les impacts sur la qualité de l'air en terme d'odeurs :
o si les déchets sont stockés à l'air libre, risque de fermentation sauvage
o si les déchets arrivent après avoir été stockés, ils seront déjà en cours de fermentation
o la séparation du digestat
o etc

- les impacts sur la qualité de l'air en terme de poussières :
o si les déchets doivent être broyés
o au moment du dépotage des déchets
o etc

- les impacts sur la qualité de l'air d'un point de vue environnemental :
o il faut limiter les pertes en méthane lors de la conversion en biométhane, toutes les technologies ne se valent pas
o prévoir les équipements de sécurité pour brûler le méthane résiduel ou l'ensemble du biogaz en cas de défaillance d'un équipement
o etc

- les impacts sur la flore, la faune et les nappes phréatiques :
o prévoir des rétentions
o limiter l'accès au site
o etc

- les risques humains et technologiques :
o les risques de création d'une atmosphère explosive
o la circulation de camions de transport de déchets dans nos communes
o etc

- l'intégration paysagère

Aussi, nous demandons que l'association reçoive les études d'impact, de dangers et qu'elle soit intégrée aux points zéros des analyses avant l'installation de l'unité de méthanisation - mesures au niveau du site, mais aussi dans les villages avoisinants :
+ mesures de bruits
+ mesures de la qualité de l'air (unités d'odeur, poussières)
+ mesures de la qualité des rus
+ toute autre mesure pouvant être impactée par l'usine de méthanisation

Nous souhaitons également qu'une enquête publique soit réalisée, faisant suite à la demande du commissaire enquêteur de 2012.

N'hésitez pas à compléter cet argumentaire.

Dernière modification le dimanche 17 Avril 2016 à 10:10:38

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Bonjour,

Oui de nombreuses questions se posent à nous sur un tel projet, effectivement  la méthanisation est "vertueuse", mais il peut y avoir des risques.

Je vous invite à lire les nombreux sujets sur Internet, des exemples décrivent des problèmes suite aux implantations d'usines de méthanisation (Nuisances diverses et variées).

Oui, si ce projet voit le jour, il est important que nous puissions avoir l'ensemble des éléments nous permettant de répondre à l'ensemble de ces questions.

Dernière modification le dimanche 17 Avril 2016 à 11:49:08

Le Maire de Thoiry, M Moutot, est scandalisé et n’hésite pas à alerter les médias sur le projet Leclerc de Galluis qui à mon sens le concerne pas puisque hors périmètre (environ 10 kilomètres), terrain privé... en revanche concernant l'usine de méthanisation ou le projet semble être bien plus avancé puisque les travaux ont d'ores et déjà commencé et cela à moins d'un kilomètre à vol d'oiseau de sa mairie, avec un impact avéré et des questions légitimes de ses citoyens ...
Aucun commentaire!!!
"État de droit"... et surtout passe droit!!!

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Bonjour,
si on lit bien votre papier nous sommes une nouvelle fois face au propriétaire de Thoiry et aux mêmes méthodes d'il y a quelques années pour les terres : des travaux sans autorisations !!!
Et pareils les Maires concernés qui sont encore complices et une population complètement inerte, faut dire que votre tract n'appelle pas à la mobilisation, il y est pourtant dit que cela se fait avec une subvention dont l'origine est nos impôts. Pourquoi n'organisez vous pas une réunion publique pour mettre le citoyen face a la réalité et ainsi lui dire qu'il doit se mobiliser
Bon courage quand même


Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)




Les installations et usines susceptibles de générer des risques ou des dangers sont
soumises à une législation et une réglementation particulières,
relatives à ce que l'on appelle "les installations classées pour la
protection de l'environnement". Localement ce sont les services de
l'inspection des installations classées au sein des DREAL (hors
élevages) ou des directions départementales de protection des
populations des préfectures (élevages) qui font appliquer, sous
l'autorité du préfet de département, les mesures de cette police
administrative.

Rubrique 2781 - Installations de méthanisation








Publié le 02/10/2014

Depuis octobre 2009, la rubrique ICPE n°2781, spécifique à la méthanisation a
été créée. Prévoyant à l’origine un régime de déclaration et un
d’autorisation, elle inclut depuis juillet 2010 un régime intermédiaire
dit d’enregistrement. Auparavant, le classement des installations de
méthanisation était effectué en 2170, 167c, 322B3 ou 2730 en fonction
des déchets traités.Le régime de l'installation (autorisation, enregistrement ou déclaration) définit les règles procédurales à respecter pour avoir le
droit d'exploiter une unité de méthanisation ainsi que les mesures à
respecter durant l'exploitation.

L’origine et la nature des déchets traités ainsi que la taille de l'installation vont orienter le classement ICPE de l’unité: Rubrique ICPE 2781Pour chaque régime (autorisation, enregistrement ou déclaration), un arrêté type est défini au niveau national, il fixe
les prescriptions d’implantation, d’analyses, d’études, de conception,
d’organisation, d’information et de suivi administratif des
installations, avec des précisions sur les substrats et les digestats.

Publié le 02/10/2014

Depuis octobre 2009, la rubrique ICPE n°2781, spécifique à la méthanisation a
été créée. Prévoyant à l’origine un régime de déclaration et un
d’autorisation, elle inclut depuis juillet 2010 un régime intermédiaire
dit d’enregistrement. Auparavant, le classement des installations de
méthanisation était effectué en 2170, 167c, 322B3 ou 2730 en fonction
des déchets traités.Le régime de l'installation (autorisation, enregistrement ou déclaration) définit les règles procédurales à respecter pour avoir le
droit d'exploiter une unité de méthanisation ainsi que les mesures à
respecter durant l'exploitation.

L’origine et la nature des déchets traités ainsi que la taille de l'installation vont orienter le classement ICPE de l’unité: Rubrique ICPE 2781Pour chaque régime (autorisation, enregistrement ou déclaration), un arrêté type est défini au niveau national, il fixe
les prescriptions d’implantation, d’analyses, d’études, de conception,
d’organisation, d’information et de suivi administratif des
installations, avec des précisions sur les substrats et les digestats.

 Rubrique ICPE 2781Pour chaque régime (autorisation, enregistrement ou déclaration), un arrêté type est défini au niveau national, il fixe
les prescriptions d’implantation, d’analyses, d’études, de conception,
d’organisation, d’information et de suivi administratif des
installations, avec des précisions sur les substrats et les digestats.

Je n'arrive pas a faire de copier/ coller du tableau mais il est bien spécifie article

2781-2. Méthanisation d'autres déchets non dangereux

soumis à autorisation sur présentation dossier et étude technique ICPE

"CBOUBOU" Quels sont les points particuliers à regarder ?

Ce n'est pas à nous de regarder les points particulier car nous ne sommes pas expert sur le sujet!!

En revanche nous avons déjà la possibilité de vérifier auprès de la mairie si les règles procédurales ont été respectées, "Déclaration et Autorisation". Au vu de la lettre de la mairie prétextant le fait qu'il s'agisse d'un terrain privé, j'en doute fort...
Et si par le plus grand des hasard cela à été respecte alors nous pourrons toujours demandé à consulter le dossier technique détaillants "les prescriptions d’implantation, d’analyses, d’études, de conception, d’organisation, d’information et de suivi administratif des

installations, avec des précisions sur les substrats et les digestats."




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Bonsoir,

Aucun dossier n'a été déposé en mairie (voir communication faite par la mairie), par contre il serait bien de savoir si une demande de travaux  / Permis à été déposé en mairie de Thoiry pour l'accès (voir photographie sur le document distribué) ?

Dernière modification le mardi 19 Avril 2016 à 21:48:10

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Bonsoir,
Pour compléter la rubrique ICPE 2781 :
- déclaration sans enquête publique si les déchets reçus sont inférieurs à 30t/j
- si supérieur à 30 t/j : régime d'autorisation ou enregistrement avec enquête publique et un certain nombre de pièces à joindre
Je ne sais pas comment est établi le calcul à 30t/j si c'est une moyenne annuelle ou un max. Le projet initial est de 11000 t/an - libre à vous de faire le calcul...

Pour le terrassement côté VLM/Boulaincourt, je n'ai jamais vu de PC ou de DT affiché (cela ne veut pas dire qu'il n'y en a pas eu).

Je suis d'accord que nous n'avons pas à regarder le détail du projet, cependant s'il y a enquête publique, l'ensemble des pièces doivent être fournies dont les études de danger et d'impact (à ma connaissance) ; libre à nous de les étudier et de les commenter.

Par ailleurs si dans le projet il y a apport de matières extérieures, on ne parle plus alors de terrain privé mais de méthanisation territoriale avec un impact sur le territoire et non plus uniquement sur le terrain privé.

Si l'objectif est aussi pédagogique avec parcours de visite, on passe en équivalent ERP (établissement recevant du public) et il y a sûrement aussi des règles de sécurité à respecter en plus des règles qui s'appliquent au zoo.

Ceci pour compléter vos messages précédents. Bonne soirée

Dernière modification le mercredi 20 Avril 2016 à 20:48:20

Bonsoir,

Quoiqu'il en soit il n'y a même pas eu de déclaration!
Et effectivement les 11000t/an représente tout juste 30t/j, sans doute un hasard...
Je pense que si le projet n'a pas "d'opposition" alors comme indiqué dans le rapport

Les déchets (11 000 t/an)
produits par le parc n'étant pas suffisants pour le fonctionnement optimal de l'unité de méthanisation, il a été décidé d'intégrer les activités voisines, ce qui a engendré également un rayonnement local au projet.

Donc la commune ..., tout du moins les représentants,[/b][b] font certainement partie (officieuse) du projet...
Ceci explique cela...
Et si toutefois une petite opposition se met en place alors l'activité se limitera au parc soit 11000t/an, "et pas un de plus", avec une simple déclaration
Mais ce n'est que mon avis!



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A priori le PLU de Thoiry doit être prévu pour ces travaux, d'ailleurs si quelqu'un a ce PLU, nous sommes preneur !
Je partage votre avis les 11.000 tonnes par an, soit < 30 tonnes par jour ne nécessite pas d'enquête publique juste un Permis de Construire qui devra être déposé à la mairie.

DES LIENS INTERESSANTS

www.yvelines.fr/2013/06/07/une-nouvelle-station-depuration-a-thoiry/
www.bioenergie-promotion.fr/36381/la-methanisation-des-boues-depuration-des-eaux-usees/

Une usine de méthanisation, n'est-ce pas une aubaine pour un syndicat d'assainissement?
Nous devrions poser la question au président du SIART (SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT REGION DE THOIRY)

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Le premier projet (voir extrait ci dessous) était sur 21000 t de déchets pour faire de la cogénération (électricité + chaleur) avec récupération sur un rayon de 50 km. Même si le volume est réduit sur ce nouveau projet, on voit quand même la distance pour récupérer les déchets. 

"Le projet prévoit une valorisation de 21 000 T (pour une puissance de 1 MW) qui proviendrait de 
déchets agricoles collectés dans un rayon de 50 kms. En contrepartie, les agriculteurs récupèrent 
le digestat. Le dépôt à la DRIEE pour ICPE est prévu pour janvier 2012 pour une mise en service 
possible début 2013.
Par ailleurs, sur le même site est envisagée une chaufferie bois afin de combler le manque de 
chaleur pour la période d’hiver. Actuellement le projet de la SAUR est de valoriser sur une unité de 
cogénération afin de revendre l’électricité mais c’était avant de connaître les tarifs d’achat 
d’injection du biogaz dans le réseau de gaz"

Sur https://www.google.fr/url?sa=t&source=web&rct=j&url=http://www.iledefrance.fr/sites/default/files/mariane/RAPCP11-989RAP.pdf&ved=0ahUKEwjPsLWSs7PMAhVFLMAKHXgWCSsQFgiGATAU&usg=AFQjCNFyG6wsYtHrkvaJOMncxn-W8jNJnw&sig2=z3qWRN1MbB71J9R9xFxypA

Nous sommes d'accord, depuis le début il ne s'agit pas d'une petite installation sur un terrain privé!!

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Nous sommes toujours dans le même registre de mensonges, afin de masquer toutes les nuisances et ne pas affoler le bourgeois dans nos villages. Si en plus les cutéreux y trouvent leur compte, eux qui sont classés comme les plus gros pollueurs avec tous leurs  engrais et traitements chimiques,, va drôlement falloir mobiliser la population, si vous voulez au minimum réduire l'impact de pollution de notre environnement

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Bonjour,

Restons courtois pour évoluer dans le bon sens concernant ce débat, même si parfois le comportement de certain nous agace... 

Par contre la mobilisation passe aussi par vous auprès de vos voisins et eux même auprès de leurs voisin...c'est tous ensemble que nous pourrons faire grandir les rangs de cette mobilisation.

Nous avons communiqué sur ce projet dont l'information ne vous avait pas été donnée par vos maires respectif (par oubli sans doute...).

Nous continuons et ne ménageons pas nos efforts pour connaître dans le détail le périmètre et le planning de ce projet, et nous devrions d'ailleurs revenir vers vous très prochainement avec plus
d'information.

Mais je le répète la mobilisation passe par VOUS TOUS, presque 400 connexions sur ce
blog et 22 membres inscrits, je compte sur vous pour que le nombre d'inscrits augmente !

Dernière modification le samedi 30 Avril 2016 à 11:11:15

Le président du SIART est le maire de Thoiry. N'est-il pas prévu d'intégrer les boues de la station dans un avenir proche? Question à poser à la mairie de Thoiry et Thoiry Bio energie. La réponse sera certainement négative, mais mon petit doigt me dit que une fois les travaux achevés, l'idée émanera.

La mairie de Thoiry est elle objective sur le sujet et donc "impartial" ?

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C'est la raison pour laquelle nous avons indiqués dans notre compte rendu les informations ci-dessous... Pour l'instant nous n'avons aucun engagement quand à la capacité de ce site industriel.

Le business plan du projet est basé sur moins de 11 000 t / an. Il n'est pas évoqué de volonté d'augmenter ce tonnage. Toutefois cela ne représente pas un engagement contractuel.
La réglementation impose une traçabilité en termes de matière et de tonnage et des contrôles sont
prévus.
Cette augmentation potentielle de l'activité sera abordée lors de notre réunion technique. Nous
questionnerons sur la capacité maximale de cette installation

Dernière modification le vendredi 20 Mai 2016 à 06:57:53

La route de Villiers le Mahieu située derrière le Chateau est limitée respectivement  à 8T côté Villiers, et 6T côté Autouillet, et je ne vois pas d'accès direct depuis le chateau. Savez-vous quel est l'accès prévu à cette usine de méthanisation (notamment  pour les camions) ?

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Le maire de Thoiry est à fond pour de la panouze et n'a donc aucune impartialité en plus c'est quelqu'un qui pense que lui seul a la vérité
J'ai le sentiment que vous avancer avec une très grande honnêteté et de pondération pour essayer de rassembler un Max de soutien, cette méthode est vouée à l'échec quand en face on a dès malhonnêtes

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C'est pour ça que la mobilisation est importante et qu'il faut s'informer et en discuter avec les décisionnaires. Si on ne fait rien et qu'on ne cherche pas d'arguments,  c'est sûr que c'est l'échec assuré. 
Concernant l'accès,  merci pour les informations sur la route. Pour le poste injection biométhane,  cela sera du côté de thoiry car la canalisation grdf ne passe pas entre autouillet et vlm. Les camions citerne font en gros 30 t, soit 25 m3. Par contre les citernes agricoles pourraient passer par la route autouillet vlm, avec un sacré trafic...
Pascal

La grande majorité descamions passeraient par Thoiry via l'entrée du Parc, pour ensuite rejoindre ce
futur site.
Concernantce projet, il nécessite dans un premier temps d'en connaître le périmètre dans
sa globalité et dans sa finalité (pour l'instant il nous manque beaucoup trop
d'information), nous espérons les obtenir lors de la réunion technique.
En ce qui concerne la mobilisation, c'est chacun d'entre nous qui doit être vecteur de
celle-ci, "c'est avec les petits ruisseaux que l'on obtient de grands
fleuves".

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La grande majorité des camions passeraient par Thoiry via l'entrée du Parc, pour ensuite rejoindre ce 
futur site. 
Concernantce projet, il nécessite dans un premier temps d'en connaître le périmètre dans 
sa globalité et dans sa finalité (pour l'instant il nous manque beaucoup trop 
d'information), nous espérons les obtenir lors de la réunion technique. 
En ce qui concerne la mobilisation, c'est chacun d'entre nous qui doit être vecteur de 
celle-ci, "c'est avec les petits ruisseaux que l'on obtient de grands 
fleuves". 

Dernière modification le mardi 24 Mai 2016 à 08:14:45

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Vous n'évoquez à aucun moment la municipalité de Villiers, est-ce parce que celle ci est en train d'imploser ?
Il paraîtrait que le maire a été mis en minorité par son conseil et que se serait les services du préfet qui administrerai la commune

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Depuis le mois de mars je n'ai plus de contact avec le maire sur ce sujet (pas de retour à mon dernier mail). Je ne connais pas la position de la municipalité sur ce sujet qui n'est pas sur la commune de Villiers le Mahieu (mais nous aimerions bien le savoir...)

Sinon pour ce vous évoquez je ne suis pas au courant, et à mon sens il n'y a rien d'officiel.

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La mairie de Villiers le mahieu est sous tutelle, et plusieurs conseillers on démissionés.
Voir les articles dans le Parisien.

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